Dominique Benon


De: Dominique BENON
conseiller à la cour d'appel de Toulouse
Objet:
COUR D'APPEL D'AGEN
Conseillère chargée du secrétariat général
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
cour_appel="Agen"
JORFTEXT000035389651(source JORF)
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: BENON Dominique
intervenant départemental de sécurité routière
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sécurité routière »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – ECHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sécurité routière"
INTK1634435A(source BOMI)
attribution
18 Mai 201718/05/2017
De: Dominique BENON
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Auch
Objet:
COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JORFTEXT000030008048(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Dominique Benon
juge au tribunal de grande instance d'Agen
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Auch
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Auch
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Auch"
JORFTEXT000000805914(source JORF)
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: BENON (Dominique)
juge (Agen)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Benon (Dominique)
juge (Agen)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: BENON (Dominique)
juge (Agen)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Benon (Dominique)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 1990
JORFTEXT000000713202(source JORF)
admissibilite
18 Août 199318/08/1993
De: Benon (Dominique)
Objet:
à la scolarité
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000716329(source JORF)
cessation de fonction
07 Juillet 199007/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.